CGV du site www.shop.sekaiofkangae.fr en cours d'écriture

PRÉAMBULE

Manon Temple est une graphiste freelance. En parallèle de son activité principale, Manon Temple commercialise ses créations sur le site Internet accessible à l’adresse http://www.shop.sekaiofkangae.fr.

ARTICLE 1 – DÉFINITIONS

CGU : les présentes conditions générales d’utilisation

COMMANDE : toute demande de Produits réalisée par un Utilisateur sur le Site

CONTENU UTILISATEUR : données transmises par l’Utilisateur sur le Site

COOKIES : fichiers déposés et lus sur le disque dur de l'ordinateur de l’Utilisateur dans le but de faciliter sa navigation sur le Site et de lui proposer les pages qui lui correspondent le mieux lors de ses différentes visites

IDENTIFIANT ET MOT DE PASSE : ensemble des informations nécessaires à l’identification d’un Utilisateur sur le Site ; l’Identifiant et le Mot de Passe permettent d’accéder à des Services réservés aux Membres ; le mot de passe est confidentiel

MEMBRE : Utilisateur identifié sur le Site

PRODUITS : l’ensemble des produits mis en vente sur le Site

SERVICES : les contenus et services du Site

SITE : le site Internet http://www.shop.sekaiofkangae.fr

Manon Temple : Manon Temple, est une auto-entrepreneuse immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro 888733490, à l'adresse 128 rue Bourbon à Bordeaux.

UTILISATEUR : toute personne consultant le Site

ARTICLE 2 – CHAMP D’APPLICATION ET ACCEPTATION DES CGU

Les CGU s’appliquent à tous les Utilisateurs du Site. Elles ont pour objet de définir les conditions et modalités d’utilisation du Site par les Utilisateurs et les Membres. En consultant le Site ou en effectuant une Commande, l’Utilisateur reconnaît accepter sans réserve ni restriction les CGU.

ARTICLE 3 – MODIFICATION DES CGU

Manon Temple se réserve la faculté de modifier unilatéralement et sans préavis les CGU. De manière générale, l’Utilisateur est invité à consulter les CGU préalablement à chaque navigation sur le Site. En accédant au Site, l’Utilisateur est réputé avoir accepté sans réserve ni restriction les modifications qui seraient ainsi intervenues depuis sa dernière visite.

ARTICLE 4 – ACCÈS AU SITE ET AUX SERVICES

Le Site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet, les frais d’accès au Site (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) étant à la charge de l’Utilisateur. L’Utilisateur non Membre n’a pas accès aux Services réservés aux Membres et accessibles après identification à l'aide d'un Identifiant et d'un Mot de Passe.

Manon Temple s’efforce de permettre l’accès au Site et aux Services 24h/24 et 7 jours/7. Manon Temple décline toute responsabilité en cas de panne, d’interruption ou d’altération de l’accès au Site ou aux Services qui résulterait des cas de force majeure, de difficultés informatiques, de difficultés liées aux réseaux de télécommunications ou de difficultés techniques quelconques.

Manon Temple se réserve le droit de suspendre momentanément et sans préavis l’accès au Site ou aux Services, notamment pour des raisons de maintenance, sans qu’elle puisse être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient en résulter, y compris l’inaccessibilité ou la perte de données pour l’Utilisateur.

Manon Temple se réserve le droit de refuser l'accès aux Services, unilatéralement et sans notification préalable à tout Utilisateur ne respectant pas les CGU.

Manon Temple ne pourra être tenue responsable au cas où l’Utilisateur ne parviendrait pas à se connecter au réseau Internet.

L’accès au Site permet d’accéder aux Services suivants : se renseigner sur les Produits vendus par Manon Temple et effectuer des Commandes de Produits.

ARTICLE 5 – SERVICES RÉSERVÉS AUX MEMBRES

5.1 Inscription

L'accès à certains Services et notamment à tous les services payants est conditionné par l'inscription de l'Utilisateur.

 
L'inscription et l'accès à certains Services sont réservés exclusivement aux personnes physiques capables, ayant rempli et validé le formulaire d'inscription disponible en ligne sur le Site.

 
Lors de son inscription, l'Utilisateur s'engage à fournir des informations exactes, sincères et à jour sur sa personne et son état civil. L'Utilisateur devra en outre procéder à une vérification régulière des données le concernant afin d'en conserver l'exactitude.

 
L'Utilisateur doit ainsi fournir impérativement une adresse e-mail valide, sur laquelle Manon Temple lui adressera une confirmation de son inscription aux Services. Une adresse de messagerie électronique ne peut être utilisée plusieurs fois pour s'inscrire aux Services.

 
Une seule inscription aux Services du Site est admise par personne physique.

 
L'Utilisateur accède à un espace dont l'accès lui est réservé (ci-après l’« Espace Personnel »), par la saisie de son Identifiant et de son Mot de Passe.

 
Le Mot de Passe est modifiable en ligne par l'Utilisateur dans son Espace Personnel.

 
Le Site se réserve en tout état de cause la possibilité de refuser une demande d'inscription aux Services en cas de non-respect par l'Utilisateur des stipulations des présentes CGU.

5.2 Désinscription

L'Utilisateur régulièrement inscrit pourra à tout moment demander sa désinscription en se rendant sur la page dédiée dans son Espace Personnel, ou en envoyant directement un mail à contact@sekaiofkangae.fr. Toute désinscription aux Services sera effective dans un délai d’une semaine, après que l'Utilisateur a rempli et envoyé le formulaire prévu à cet effet.

5.3 Suppression de l’Espace Personnel à l’initiative de Manon Temple

Manon Temple se réserve le droit de supprimer l'Espace Personnel de tout Utilisateur qui contreviendrait aux présentes CGU et, plus particulièrement, dans les cas suivants :

    Si l'Utilisateur fait une utilisation illicite du Site ;

 

    Si l'Utilisateur, lors de la création de son Espace Personnel, transmet volontairement des informations erronées ;


    Si l'Utilisateur n'a pas été actif sur son Espace Personnel depuis au moins un an.


Dans le cas où Manon Temple déciderait de supprimer l'Espace Personnel de l'Utilisateur pour l'une de ces raisons, cette suppression ne saurait constituer un dommage pour l'Utilisateur.

 
Cette suppression ne saurait présumer une renonciation aux poursuites judiciaires que Manon Temple pourrait entreprendre à l'égard de l'Utilisateur ayant contrevenu à ces règles.

ARTICLE 6 – LIENS HYPERTEXTE

Le Site peut contenir des liens hypertexte vers d’autres sites présents sur le réseau Internet, tels que les pages Facebook, Twitter, Instagram et Youtube de Manon Temple.

Concernant les sites tiers à Manon Temple, l’Utilisateur reconnaît que Manon Temple n’assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition des ressources de ces sites, et ne peut être tenue responsable de leur contenu.

ARTICLE 7 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

L’Utilisateur est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, causés à tout tiers, y compris à Manon Temple, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du Site ou des Services, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit Manon Temple des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.

L’Utilisateur du Site renonce expressément à exercer tout recours contre Manon Temple dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du Site ou du Service.

L’Utilisateur est responsable de l’utilisation de son Identifiant et de son Mot de Passe, dont il veille à préserver la confidentialité, sans que la responsabilité de Manon Temple ne puisse être recherchée en cas de divulgation par l’Utilisateur de son Identifiant ou de son Mot de Passe.

Le cas échéant, tout Contenu Utilisateur est mis en ligne sous la responsabilité de l’Utilisateur, qui s’engage à ne pas mettre en ligne de contenus pouvant porter atteinte aux intérêts de tiers. Le Contenu Utilisateur peut à tout moment et pour toute raison être supprimé ou modifié par Manon Temple.

 

Manon Temple met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs (notamment d’envois de courriels erronés), de la perte de tout Contenu Utilisateur, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur le Site, de tout dysfonctionnement du réseau Internet, des interruptions, des délais de transmission des données, des défaillances de l’ordinateur, du modem, du téléphone, de la tablette, des serveurs, des fournisseurs d’accès à Internet, des logiciels et, plus généralement, de la perte de toute donnée, des conséquences de tous virus, bogue informatique, anomalie, défaillance technique, matérielle ou logicielle de quelque nature que ce soit, ayant notamment endommagé le système informatique et/ou téléphonique et/ou la tablette d’un Utilisateur.

 

Il appartient à tout Utilisateur de prendre les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique et téléphonique ou sur sa tablette contre toute atteinte.

ARTICLE 8 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT À L’IMAGE

Manon Temple est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments, notamment ses marques déposées, illustrations, images, logotypes, photographies, vidéo, sons, textes composant le Site ou les Services. Par conséquent, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale et/ou transfert sur un autre site Internet de tout élément ou donnée composant le Site ou le Service, par quelque moyen, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de Manon Temple, est strictement interdite. Il en est de même pour tout droit d'auteur, dessin et modèle qui sont la propriété de Manon Temple.

Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Manon Temple se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui ne respecterait pas cette interdiction.

ARTICLE 9 – DONNÉES PERSONNELLES

Manon Temple informe les Utilisateurs que les données à caractère personnel (adresse IP notamment) recueillies à l’occasion de la navigation sur le Site font l’objet d’un traitement informatisé afin d’offrir une meilleure expérience de navigation et d’usage des Services, de réaliser des statistiques sur le Site Internet et d’obtenir le consentement de l’Utilisateur pour l’utilisation de certains cookies. Un traitement des données de connexion peut être réalisé à des fins purement statistiques.

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ARTICLE 10 – NEWSLETTER

 

Manon Temple pourra adresser aux Utilisateurs inscrits à sa newsletter, par courrier électronique dit de « prospection », des informations leur permettant de connaître les nouveaux produits et les offres spéciales. L’Utilisateur aura la possibilité de s'opposer sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, à l'utilisation à cette fin de ses données à caractère personnel lorsque celles-ci sont recueillies et chaque fois qu'un courrier électronique de prospection lui sera adressé, notamment en cliquant sur le lien de désabonnement présent au bas de chaque newsletter.

ARTICLE 11 – NON-VALIDITÉ PARTIELLE

Si l'une quelconque des stipulations des CGU est déclarée nulle ou sans objet au regard d'une disposition législative ou réglementaire en vigueur et/ou d'une décision de justice ayant autorité de la chose jugée, elle sera réputée non écrite et n'entraînera pas la nullité des autres stipulations.

ARTICLE 12 – DROIT APPLICABLE

Les CGU sont régies par la loi française.

ARTICLE 13 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut s’adresser à Manon Temple à l'adresse suivante : support@vitality.gg, ou par courrier recommandé avec demande d’avis de réception aux coordonnées indiquées en-tête des présentes.



 

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